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Informations Abonnés

Rapport annuel 2015 du syndicat sur le prix et la qualité du service d'eau potable et d'assainissement 

Fichier à télécharger : Rapport annuel du syndicat 2015



Annexes RPQS 2015 

Fichier à télécharger : Annexes RPQS 2015



Rapport annuel 2015 du délégataire du service d'eau potable 

Fichier à télécharger : Rapport annuel 2015 du délégataire du service d'eau potable



Rapport annuel 2015 du délégataire du service d'assainissement 

Fichier à télécharger : Rapport annuel 2015 du délégataire du service d'assainissement



Lettre d'information 2015 

Lettre d'information 2015

Fichier à télécharger : Lettre d'information 2015



Rapport annuel 2014 du délégataire du service d'eau potable 

Fichier à télécharger : rapport annuel eau potable 2014



Règlements de Services 

Fichier à télécharger : Règlements de Services



Orientations budgétaires 

Fichier à télécharger : délibération débat sur les orientations budgétaires



Plaquettes d'Informations Abonnés 

  • Plaquette Eau Potable
  • Plaquette Assainissement Collectif - Police des branchements
  • Plaquette Assainissement Collectif - Déversement des eaux usées non domestiques des entreprises
  • Plaquette Assainissement Non Collectif - Entretiens des installations
  • Plaquette Assainissement Non Collectif - Contrôle de fonctionnement

Fichier à télécharger : Plaquettes d'Informations



Rapport annuel 2014 du syndicat sur le prix et la qualité du service d'eau potable et d'assainissement 

Fichier à télécharger : Rapport annuel du syndicat 2014



Rapport annuel 2014 du délégataire du service d'eaux usées 

Fichier à télécharger : Rapport annuel eaux usées 2014



Compte rendu de la dernière assemblée générale 

Fichier à télécharger : Compte rendu de la dernière assemblée générale



Rapport annuel 2013 du délégataire du service d'eau potable 

Rapport annuel 2013 du délégataire du service d'eau potable

Fichier à télécharger : Rapport annuel 2013 du délégataire du service d'eau potable



Rapport annuel 2013 du délégataire du service d'assainissement 

Rapport annuel 2013 du délégataire du service d'assainissement

Fichier à télécharger : Rapport annuel 2013 du délégataire du service d'assainissement



Rapport annuel 2012 sur la qualité et le prix des services publics d'eau potable et d'assainissement et rapport d'activité 

Rapport annuel 2012 sur la qualité et le prix des services publics d'eau potable et d'assainissement et rapport d'activité

Fichier à télécharger : Rapport annuel 2012



Changement d'abonnés 

Fiche de renseignements pour changement d'abonnés, à transmettre à LYONNAISE  DES  EAUX :

par fax au 05 59 41 49 92

voir fiche jointe

Fichier à télécharger : fiche fax changement d'abonnés



Changement d'abonnés - ventes d'habitations - contrôle assainissement 

Compte-rendu de la réunion organisée par le Syndicat des Trois Cantons à l'attention des Notaires, des Agences Immobilières et des propriétaires, dans le cadre des changements d'abonnés suite au départ du locataire, de la vente de l'immeuble, etc...

Fichier à télécharger : Compte rendu réunion



REDEVANCE POLLUTION - EXONERATION ELEVAGES 

Exonération de la redevance pollution pour les élevages

Le branchement au réseau de distribution d'eau dessert le bâtiment d'habitation ainsi que les bâtiments d'élevage : Le volume d'eau utilisé pour l'élevage n'est pas pris en compte pour le calcul de la redevance pour pollution de l'eau d'origine domestique s'il fait l'objet d'un comptage spécifique. Il n'est donc pas nécessaire dans ce cas de disposer d'un branchement et d'un abonnement individualisé. Lors du relevé du compteur principal, l'éleveur devra indiquer à l'exploitant le relevé du compteur divisionnaire permettant d'individualiser la consommation d'eau des bâtiments d'élevage, ces données pouvant faire l'objet d'un contrôle par un organisme mandaté par l'Agence de l'Eau.

Vous trouverez ci-après un formulaire de demande d'exonération de la redevance pollution à transmettre au Syndicat des Trois Cantons par courriel  à Epi3Cantons@cdg-64.fr

 

Fichier à télécharger : Demande d'exonération de la redevance pollution



Commune de BAIGTS DE BEARN 

La commune de BAIGTS DE BEARN a transféré la compétence assainissement (collectif et non collectif) au Syndicat des Trois Cantons, le 1er janvier 2015.

Une réunion publique d'information des abonnés a été organisée à BAIGTS DE BEARN le mardi 24 mars 2015.

Fichier à télécharger : Dossier de prÃïÃïïsentation aux abonnÃïÃïïs de BAIGTS DE BEARN



Commune de BAIGTS DE BEARN 

Partie Assainissement Non Collectif

Fichier à télécharger : Dossier de présentation aux abonnés de BAIGTS DE BEARN