assainissement non collectif

Fiches techniques

Dispositifs agréés 

La liste des dispositifs agréés est consultable sur le site suivant :

http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/article.php3?id_article=185



Réhabilitations - Rejet en fossé 

Réhabilitations d'installations ANC - Rejets d'eaux traitées en fossé

Afin de vous aider à constituer votre dossier de réhabilitation et d'en favoriser la bonne instruction, vous trouverez ci-après une fiche support, éditée par les services du Conseil Général, que vous pourriez compléter en plus des pièces demandées.

Cette fiche rappelle que le rejet en fossé n'est pas un droit mais reste une dérogation, elle rappelle les pièces à fournir et permet de synthétiser les principaux paramètres du dossier.

 

Fichier à télécharger : Fiche technique rejet en fossÃ



Comment choisir le système d'assainissement non collectif 

Comment choisir le système d'assainissement non collectif le mieux adapté à votre projet ?

Fichier à télécharger : Fiche d'information